Le temps partiel thérapeutique

Communément appelé Mi temps thérapeutique, il est proposé généralement au terme d’un arrêt maladie pour envisager une reprise du travail avec un rythme plus modéré.

Les conditions

La reprise à temps partiel est préconisée :

  • soit lorsque votre médecin traitant (ou le médecin qui a prescrit les arrêts maladie) estime que vous ne pouvez pas reprendre votre activité à temps plein dès le départ mais qu’il estime cependant que la reprise du travail est de nature à favoriser l’amélioration de votre état de santé.
  • Soit lorsque vous devez faire l’objet d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle pour retrouver un emploi compatible avec votre état de santé.

Les démarches

Avant la reprise du travail, votre médecin traitant vous prescrit une reprise à temps partiel pour motif thérapeutique. Vous adressez ensuite cette prescription à la CPAM (volet 1 et 2) et à votre employeur (volet 3).

L’employeur donne alors son accord de principe, sous réserve de l’avis favorable du médecin du travail et dans le respect des préconisations émises. Vous devez vous accorder avec votre employeur sur la répartition des heures de travail et la rémunération versée.

Le médecin conseil de la CPAM donne un avis favorable ou non au paiement d’indemnités journalières (IJ).

La rémunération

Pendant votre temps partiel thérapeutique, vous percevez votre salaire, dont le montant est calculé en fonction de votre temps de travail.

Vous pouvez également bénéficier d’IJ versées par la sécurité sociale, dans les conditions suivantes :

  • soit lorsque la reprise du travail fait immédiatement suite à un arrêt de travail indemnisé à temps complet
  • soit après une reprise de travail à temps plein, suivi d’un passage à temps partiel thérapeutique en raison des conséquences d’une affection de longue durée (ALD) ou d’un accident de travail.

Le montant des IJ est fixé par la CPAM. Ces IJ sont versées au maximum pendant un an au delà du délai maximum de 3 ans prévu pour le versement des IJ en cas d’arrêt maladie.

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